Le transport maritime de marchandises conteneurisées / Cossi Hervé Assongba ; sous la direction de Eric Kerckhove

Date :

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Commerce maritime

Conteneurs -- Transport

Droit maritime

Ports -- Droit

Affrètement

Cargaison

Transports maritimes -- Droit

Transport de marchandises -- Droit

Kerckhove, Eric (1961-....) (Directeur de thèse / thesis advisor)

Piette, Gaël (1975-....) (Président du jury de soutenance / praeses)

Julien, Jérôme (1972-.... ; juriste) (Rapporteur de la thèse / thesis reporter)

Montas, Arnaud (Rapporteur de la thèse / thesis reporter)

Chantepie, Gaël (1976-....) (Membre du jury / opponent)

Université du droit et de la santé (Lille ; 1969-2017) (Organisme de soutenance / degree-grantor)

École doctorale des Sciences Juridiques, Politiques et de Gestion (Lille ; 1992-....) (Ecole doctorale associée à la thèse / doctoral school)

Centre de recherche Droits et perspectives du droit (Lille ; 2010-....) (Laboratoire associé à la thèse / thesis associated laboratory)

Relation : Le transport maritime de marchandises conteneurisées / Cossi Hervé Assongba ; sous la direction de Eric Kerckhove / [S.l.] : [s.n.] , 2014

Résumé / Abstract : Le transport maritime par conteneurs est devenu universel compte tenu de son caractère multimodal. Le succès de ce mode de transport est aussi lié à l’implication de plusieurs professionnels tant du monde privé que du monde public. Cependant, le transport de conteneurs constitue un univers de contentieux parfois inconnus. L’usage de ces boîtes fait l’objet de contentieux de nature privé, mais également des contentieux de nature administrative. Bien que des Conventions internationales règlementent le transport maritime en général, l’inadaptation de certaines de ces normes ne facilite pas la résolution de ces contentieux. Et, comme l’administration des douanes est en amont et en aval dans l’exécution du contrat de transport, son intervention ne reste pas sans soulever des contentieux dont la résolution implique deux ordres de juridictions.

Résumé / Abstract : The container shipping has become universal because of its multimodal nature. The success of this means of transport is also linked to the involvement of many professionals from both private and public sectors. However, the container shipping constitutes a field of litigation sometime ignored. The use of these boxes involves not only litigations of private nature but also of administrative nature. Although some international conventions regulate shipping in general, the unsuitability of some of these norms does not help the settlement of these litigations. And, as the customs administration is involved upstream and downstream in the execution of the contract of carriage, its involvement is a source of disputes whose settlement implies two different kinds of courts.