Procédure civile et procédure pénale : unité et diversité ? / sous la direction de Soraya Amrani-Mekki

Date :

Type : Livre / Book

Langue / Language : français / French

ISBN : 978-2-8027-4742-0

EAN : 9782802747420

Procès

Procédure civile

Procédure pénale

Amrani-Mekki, Soraya (1973-....) (Directeur de publication / publishing director)

Centre de droit pénal et de crimonologie (Nanterre ; 1992-....) (Organisateur de réunion / organizer of meeting)

Collection : Procédure(s) / Bruxelles : Groupe De Boeck , 2012-

Résumé / Abstract : La 4e de couv. indique : "Cet ouvrage s'interroge sur la théorie générale du procès. Il s'agit de revenir sur la conception du droit commun processuel avant qu'elle ne soit absorbée par les garanties du procès équitable qui en occultent l'essence. Le développement de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l'homme mais aussi la remise en cause des règles procédurales par les récentes questions prioritaires de constitutionnalité fournissent l'occasion d'un retour aux notions fondamentales de procédure. Des processualistes civilistes et pénalistes traitent ensemble de notions communes à la science du progrès. Partant des notions communes, chacun a tenté dans sa matière d'en tirer des enseignements pratiques sur des enjeux propres à sa matière. L'ouvrage intéresse les magistrats, les avocats, les chercheurs et les enseignants spécialisés en droit pénal et en droit civil."