Introduction au droit de l'eau / Bernard Drobenko

Date :

Editeur / Publisher : Paris : Éd. Johanet , cop. 2014

Type : Livre / Book

Langue / Language : français / French

ISBN : 979-10-91089-14-2

Catalogue Worldcat

EAN : 9791091089142

Eau -- Droit -- France -- Manuels d'enseignement supérieur

Eau -- Politique publique -- France -- Manuels d'enseignement supérieur

Eau -- Droit international -- Manuels d'enseignement supérieur

Résumé / Abstract : La 4e de couverture indique : "Le droit de l’eau présente la caractéristique, comme la ressource, d’imprégner la plupart des domaines du droit. Intégré de manière substantielle au droit de l’environnement, le droit de l’eau constitue de plus en plus un sujet de formation en lui même, au carrefour des préoccupations d’environnement, sociales, de santé, mais aussi d’économie. Ce droit intéresse tous les acteurs de la société. Cet ouvrage synthétique permet à tous ceux qui sont concernés par les questions de l’eau, les techniciens, professionnels, formateurs, étudiants… etc., de disposer de l’essentiel du droit français de l’eau, présenté dans son contexte international et européen. Il constitue une véritable synthèse, permettant aussi, par son référentiel, un réel approfondissement. L’ouvrage présente l’essentiel du droit français de l’eau : ses enjeux et ses évolutions, le cadre d’intervention (le statut de l’eau, les acteurs), les instruments d’intervention (planifications, contrats), les contrôles des activités et les polices, l’eau destinée à la consommation humaine et l’assainissement, l’eau et les finances publiques y compris la fiscalité, les contrôles, les sanctions et le contentieux de l’eau dans sa diversité. La présentation et les analyses développées contribuent ainsi à informer, éclairer et permettre au lecteur d’appréhender comment notre société structure ses politiques. publiques sur un élément essentiel à la vie et à la plupart des activités humaines : l’eau."