La cour de cassation et le dialogue des juges / Slovia Stelzig-Caron ; sous la direction de Pascale Deumier

Date :

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Droit comparé

Juges -- France

Deumier, Pascale (1972-....) (Directeur de thèse / thesis advisor)

Laulom, Sylvaine (19..-.... ; juriste) (Rapporteur de la thèse / thesis reporter)

Gouttenoire, Adeline (1968-.... ; juriste) (Rapporteur de la thèse / thesis reporter)

Pignarre, Geneviève (1949-....) (Membre du jury / opponent)

Gout, Olivier (1970-.... ; enseignant-chercheur en droit privé et sciences criminelles) (Membre du jury / opponent)

McKee, Jean-Yves (19..-....) (Membre du jury / opponent)

Université de Grenoble (2009-2014) (Organisme de soutenance / degree-grantor)

École doctorale sciences et ingénierie des systèmes, de l'environnement et des organisations (Chambéry ; 2007-2021) (Ecole doctorale associée à la thèse / doctoral school)

Centre de recherche en droit Antoine Favre (Chambéry ; 20007-....) (Laboratoire associé à la thèse / thesis associated laboratory)

Résumé / Abstract : Le dialogue des juges recouvre plusieurs réalités. L'aspect qui est étudié ici est le dialogue qui s'instaure entre la Cour de cassation et les autres juges : nationaux, européens, internationaux et étrangers. Ce dialogue se fait à travers la décision de justice, qui est désormais accessible et diffusée dans le monde entier grâce à internet et aux sites de la juridiction. Ce phénomène, appelé aussi « influence croisée des jurisprudences », prend naissance avec l'expansion de la science comparative et commence à se manifester dans la jurisprudence de la Haute juridiction judiciaire. Encore en voie de développement, le dialogue des juges n'est pas sans produire certaines conséquences quant à la place de la Cour de cassation sur la scène nationale, mais aussi sur la scène internationale. Par ailleurs, il devrait se révéler prochainement comme un nouvel instrument au service des magistrats.

Résumé / Abstract : The dialogue between judges covers several realities. The aspect studied in this thesis is the dialogue between the French Court of Cassation and the other judges: national, European, international and foreign judges. This dialogue between judges takes place through the courts decisions which can be available and read on internet. This phenomenon is recent and was born with the growth of the comparative science. We can establish that the dialogue between judges in France is going to grow in a near future. We can also see that the dialogue between judges as already made some consequences. First, it has given a new place for the French court in the national and international stage. Then, it can be used as an actual instrument for judges.