Date : 2008
Editeur / Publisher : [S.l.] : [s.n.] , 2008
Type : Livre / Book
Type : Thèse / ThesisLangue / Language : français / French
Droit constitutionnel -- 19e siècle
Droit -- France -- Influence -- 19e siècle
Régimes représentatifs -- France -- 19e siècle
France -- 1814-1830 (Restauration)
Résumé / Abstract : Un simple regard sur la période 1814-1830, suffit à en faire apparaître le trait essentiel : sa capacité à s'approprier les institutions et le droit des régimes qui l'ont précédé tout en les adaptant à un contexte social nouveau. Louis XVIII qui vient de rentrer d'exil en Angleterre où il a été fortement influencé par le régime parlementaire s'efforce de restaurer son trône sur des bases presque inédites, alors que Charles X qui lui succède tente de déterrer les formes et les principes de l'ancienne monarchie. En fait, malgré une réaction royaliste qui demeure superficielle, la Charte maintient habilement les acquis fondamentaux obtenus par la Révolution (égalité devant la loi, diverses libertés...) et jette les bases d'un régime constitutionnel encore inconnu et propice au dialogue entre les pouvoirs. L'un des intérêts de ce sujet est d'étudier avec objectivité, mais sans complaisance, un régime qui a été longtemps délaissé bien qu'il ait connu une certaine pérennité et qu'il se soit révélé riche en innovations. Nous avons tenté de mettre en exergue comment le droit et les institutions de l'Ancien Régime, de la Révolution et de l'Empire ont été recueillis, adaptés ou transformés. Nous avons essayé de dresser un bilan général de ce que la Restauration a légué aux régimes qui lui ont succédé. Nous en avons conclu que le droit et les institutions de cette période sont loin d'être sclérosés et figés comme on aurait pu le penser de prime abord ; ils ont au contraire pour particularité de réaliser une synthèse du passé et de répandre les ferments de ce que deviendra le parlementarisme à la française.
Résumé / Abstract : A short look at the 1814-1830 period is enough to emphasize its most important characteristic ; its capability to appropriate and to adapt to a new social context the previous regimes laws, rules, or institutions [...].