Date : 2006
Type : Livre / Book
Type : Thèse / ThesisLangue / Language : français / French
Résumé / Abstract : La responsabilité pénale est une institution globalement inchangée depuis l'avènement d'un droit pénal moderne. Elle permet, en principe, de répondre à toute forme de délinquance, accomplie ou en passe de l'être, individuelle ou collective. Cependant, depuis plusieurs années, une nouvelle forme de délinquance, la criminalité organisée, met à mal cette institution. L'association de malfaiteurs et le blanchiment, infractions symptomatiques de la criminalité organisée, sont également symptomatiques d'un tel affrontement. Tous deux font fi des limites temporelles (tentative/consommation) et personnelles (complicité) de la responsabilité pénale. Cette remise en cause des canons de la responsabilité pénale est d'autant plus critiquable qu'elle n'est pas justifiée. Mais on ne peut se contenter d'une simple critique. Au constat d'une responsabilité pénale éprouvée par la criminalité organisée doit succéder la recherche d'un rapport de force renversé, d'une responsabilité pénale, non plus éprouvée, mais épreuve pour la criminalité organisée. Cela passe par la justification d'une responsabilité pénale adaptée à la réalité criminelle mais aussi par l'encadrement d'une telle responsabilité. Pour enrichir la démonstration, l'étude s'est voulue comparative. Droit éminemment doctrinal, reposant sur un code datant des années 1930 et, comme on le sait, très au fait sur la criminalité organisée, le droit italien s'est naturellement imposé à côté du droit français beaucoup plus pragmatique, assorti d'un code très récent et encore néophyte sur le thème de la criminalité organisée.