Date : 2008
Type : Livre / Book
Type : Thèse / ThesisLangue / Language : français / French
ISBN : 978-2-247-07880-6
EAN : 9782247078806
Classification Dewey : 346.02
Collection : Nouvelle bibliothèque de thèses / Paris : Dalloz , 2001-
Résumé / Abstract : Que la responsabilité civile soit définie comme la mise en oeuvre du principe de réparation du dommage causé à autrui n'est pas de nature à surprendre, tant cette affirmation est fidèle à la formulation, il y a deux siècles, de la règle légale [...]. « Que le propriétaire, l'artiste, le commerçant se livrent donc avec confiance et avec sécurité à leurs soins domestiques, à leurs travaux, à leurs spéculations ; la loi veille sur eux ; quel que soit l'auteur du dommage qu'ils auront essuyé, elle leur signalera toujours un réparateur... ». Mais a-t-elle bien « veillé sur eux », cette loi qui s'est bornée à désigner le « réparateur », sans prévoir de règle permettant de prévenir ou de faire cesser le fait à l'origine du dommage ? [...] Monsieur Cyril Bloch a eu le mérite de poser les questions trop rarement soulevées par la doctrine, l'intelligence de pressentir la richesse de la réflexion qu'elles pouvaient susciter, et l'audace d'entreprendre, puis de mener à leur terme, des recherches approfondies touchant au fondement même de notre système de responsabilité civile. Une solide culture juridique, un esprit analytique allié à un souci constant de cohérence, lui ont permis de dominer ce vaste sujet, apportant une importante contribution à la théorie générale du droit. [...] [...] la cessation de l'illicite n'est plus une « fonction méconnue ». Elle peut s'imposer désormais, en toute clarté, dans la jurisprudence, même sans l'aide d'une intervention législative, pour peu que le juge veille à reconnaître son unité et à admettre l'autonomie de son régime. [...]