Date : 2007
Type : Livre / Book
Langue / Language : français / French
ISBN : 978-2-910326-54-8
Procédure civile -- France -- Histoire
Procédure civile -- Europe de l'Ouest -- Histoire
Contentieux administratif -- France -- Histoire
Contentieux administratif -- Europe de l'Ouest -- Histoire
Classification Dewey : 347.4
Résumé / Abstract : Cet ouvrage est le premier volet d'une recherche sur le droit processuel en Europe, aussi bien civil que pénal ou administratif, envisagé en relation avec la naissance de l'État moderne. Réunis dans ce volume, les actes du colloque international tenu à Rennes en novembre 2006 portent sur le développement et les évolutions de la procédure civile et du contentieux administratif, étudiés successivement suivant le même schéma. Le bicentenaire du droit procédural napoléonien constitue le point d'ancrage de cette étude, largement ouverte aux systèmes juridiques étrangers (Italie, Espagne, Allemagne et Angleterre), afin de mieux saisir la circulation (réception ou rejet) des modèles procéduraux, dont la variété n'exclut pas la poursuite des mêmes fins