Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe Tome I, Le code de 1806 et la procédure civile en Europe. Les décrets de 1806 et la procédure du contentieux administratif en Europe : actes du colloque organisé à Rennes les 9 et 10 novembre 2006 / [par Sylvain Soleil et le Centre d'histoire du droit] ; sous la direction de Joël Hautebert,... et Sylvain Soleil,...

Date :

Type : Livre / Book

Langue / Language : français / French

ISBN : 978-2-910326-54-8

Procédure civile -- France -- Histoire

Procédure civile -- Europe de l'Ouest -- Histoire

Contentieux administratif -- France -- Histoire

Contentieux administratif -- Europe de l'Ouest -- Histoire

Classification Dewey : 347.4

Hautebert, Joël (1966-....) (Directeur de publication / publishing director)

Soleil, Sylvain (1969-....) (Organisateur de réunion / organizer of meeting)

Centre d'histoire du droit (Rennes) (Organisateur de réunion / organizer of meeting)

Relation : La procédure et la construction de l'État en Europe, XVIe-XIXe siècle : recueil de textes, présentés et commentés / sous la direction de Joël Hautebert et Sylvain Soleil / Rennes : Presses universitaires de Rennes , DL 2011

Résumé / Abstract : Cet ouvrage est le premier volet d'une recherche sur le droit processuel en Europe, aussi bien civil que pénal ou administratif, envisagé en relation avec la naissance de l'État moderne. Réunis dans ce volume, les actes du colloque international tenu à Rennes en novembre 2006 portent sur le développement et les évolutions de la procédure civile et du contentieux administratif, étudiés successivement suivant le même schéma. Le bicentenaire du droit procédural napoléonien constitue le point d'ancrage de cette étude, largement ouverte aux systèmes juridiques étrangers (Italie, Espagne, Allemagne et Angleterre), afin de mieux saisir la circulation (réception ou rejet) des modèles procéduraux, dont la variété n'exclut pas la poursuite des mêmes fins