Le don en droit / Anne Foubert ; directeur de thèse : Denis Alland

Date :

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Mécénat -- France

Donations -- France

Fondations (droit) -- France

Don -- Droit -- France

Cadeaux -- France

Alland, Denis (1955-....) (Directeur de thèse / thesis advisor)

Université Panthéon-Assas (Paris ; 1970-2021) (Organisme de soutenance / degree-grantor)

Relation : Le don en droit / Anne Foubert / Villeneuve d'Asq : Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3 , [2008]

Résumé / Abstract : Il est communément admis par les juristes que le droit se montre globalement hostile au don. Cette hostilité se manifesterait par le régime juridique défavorable s'appliquant à cette catégorie centrale du don en droit qu'est la donation. Elle s'expliquerait, selon certains auteurs, par la spécificité des rapports de bienveillance qui les rendrait impropres à satisfaire les besoins des individus. Après avoir identifié les différentes catégories juridiques du don et en avoir fait l'analyse, il a été possible d'étudier les éléments du droit positif qui conduisent, non pas à éradiquer d'une manière générale, les rapports de bienveillance, mais à canaliser les circulations opérées sur le mode du don.