Le député : une étude comparative, France, Royaume-Uni, Allemagne / Christophe de Nantois ; [sous la direction de Guy Carcassonne]

Date :

Editeur / Publisher : [S.l.] : [s.n.] , 2006

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Parlementaires -- France

Parlementaires -- Grande-Bretagne

Parlementaires -- Allemagne

Parlements -- Chambres basses -- Études comparatives

Droit comparé

Carcassonne, Guy (1951-2013) (Directeur de thèse / thesis advisor)

Université Paris Nanterre (1970-....) (Organisme de soutenance / degree-grantor)

Relation : Le député : une étude comparative, France, Royaume-Uni, Allemagne / Christophe de Nantois,... ; préface de Guy Carcassonne,... / Paris : LGDJ-Lextenso éditions , DL 2010

Relation : Le député : une étude comparative, France, Royaume-Uni, Allemagne / Christophe de Nantois / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2008]

Résumé / Abstract : Les députés sont confrontés à des difficultés similaires pour accéder à leur fonction et pour l'exercer. La nature du régime (République unitaire, Monarchie, République fédérale) est à cet égard indifférente. Les pouvoirs individuels des députés sont très comparables d'un pays à l'autre, ils convergent et continueront probablement à se rapprocher dans le futur. Cependant il existe une différenciation quant aux utilisations qui en sont faites : les MPs se concentrent sur le contrôle et les MdB se focalisent sur l'élaboration de la loi. Les députés français, qui sont loin d'être aussi affaiblis qu'ils le pensent parfois, exerçaient traditionnellement la censure. Aujourd'hui, ils ne se polarisent pas sur une fonction particulière. Cette thèse propose par ailleurs des réformes pour valoriser le député et le Parlement français.

Résumé / Abstract : The MPs are confronted with similar difficulties to reach their function and to exert it. The nature of the state (unitary Republic, Monarchy, federal Republic) is in this respect indifferent. The individual powers of the MPs are very comparable from one country to another, they converge and will probably continue to do so in the future. However there is a difference in the way they are used : British MPs concentrate on control whereas MdB focus on the legislative process. French MPs are far from being stripped of their powers, as they sometimes think. Traditionally, they mainly passed votes of censure. Nevertheless, today, they do not focus on a particular function. Moreover, this thesis proposes reforms to improve the standing of the French MP and Parliament.