Date : 2005
Type : Livre / Book
Type : Thèse / ThesisLangue / Language : français / French
Résumé / Abstract : Traditionnellement, le temps est analysé comme une simple modalité d'exécution, et ce que l'on désigne comme la durée déterminée est, en réalité, la date de l'extinction du contrat. La durée de la prestation, au sens d'intervalle entre les dates prévues pour le début et la fm de l'exécution, est une inconnue, alors même que la valeur économique de la durée d'un service, par exemple, est indéniable. En ce sens, une tendance se dessine en droit positif, qui protège le caractère essentiel de la durée au stade de l'exécution. La durée de l'avantage promis au créancier peut directement se comprendre comme la quotité de la prestation, à la manière de la quantité matérielle, telle que le nombre de choses sur lequel porte la vente. Dès lors, on peut tenter de dépasser les insuffisances du régime positif de la durée par une réflexion sur la théorie de l'objet. La durée de la prestation doit, en effet, être régie principalement par les articles 1129, alinéa 2 et 1134, alinéa 1 cr du Code civil.