Le temps dans les propriétés intellectuelles / Stéphanie Guttierrez-Lacour ; sous la dir. de Michel Vivant

Date :

Editeur / Publisher : [S.l.] : [s.n.] , 2003

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Propriété intellectuelle

Délai (droit)

Brevets d'invention -- Droit

Droit d'auteur

Vivant, Michel (1951-.... ; juriste) (Directeur de thèse / thesis advisor)

Université de Montpellier I (1969-2014) (Organisme de soutenance / degree-grantor)

Relation : Le temps dans les propriétés intellectuelles : contribution à l'étude du droit des créations / Stéphanie Gutierrez-Lacour,... ; préf de Michel Vivant,.. / [Paris] : [Litec] , DL 2004

Relation : Le temps dans les propriétés intellectuelles / Stéphanie Lacour / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2004]

Résumé / Abstract : Le temps est un concept fondamental traversant la philosophie et le droit. Il est étudié ici dans la portée que lui confèrent les droits de propriété portant sur des créations immatérielles. Ces droits constituent-ils un système juridique rationnel ? Ce système a-t-il résisté aux évolutions des formes pratiques de la création ? Le temps peut être un outil précieux pour l'analyse des propriétés intellectuelles. Il s'y manifeste de différentes manières. On peut, en observant ces manifestations, penser que si les propriétés intellectuelles ont bien eu une logique temporelle, tel n'est plus le cas aujourd'hui. L' opposition fondamentale existant entre le droit des brevets d'invention et le droit d'auteur est remplacée par des utilisations disparates de l'outil " temps " dont on a du mal à percevoir la logique. L'analyse temporelle des droits de propriété intellectuelle permet de mettre en lumière cette évolution et de renouveler les perspectives de leur étude juridique.