L'économie du contrat / Sébastien Pimont ; sous la dir. de Jean Beauchard

Date :

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Contrats -- France

Droit -- Aspect économique -- France

Beauchard, Jean (1947-2010) (Directeur de thèse / thesis advisor)

Université de Poitiers. UFR de droit et sciences sociales (1970-....) (Autre partenaire associé à la thèse / thesis associated third party)

École doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat (Poitiers ; 1993-....) (Ecole doctorale associée à la thèse / doctoral school)

Université de Poitiers (1896-...) (Organisme de soutenance / degree-grantor)

Relation : L'économie du contrat / Sébastien Pimont ; préf. de Jean Beauchard,... / Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille , 2004

Relation : L'économie du contrat / Sébastien Pimont / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2004]

Résumé / Abstract : Distincte de la cause et de l'objet de l'obligation et du contrat, l'économie du contrat est une notion originale. Opération globale que veulent réaliser les parties, elle est une représentation fonctionnelle de la loi du contrat au sein de laquelle éléments subjectifs et objectifs sont mélangés. En outre, elle n'est pas conforme au modèle de contrat du Code civil qui définit le contrat en partant de l'obligation ("le contrat obligation") et porte en elle la marque d'un modèle différent ("le contrat-opération"). Partant de cette définition, les fonctions de cette notion peuvent être précisées. D'abord quant au contenu du contrat : l'économie du contrat permet d'interpréter, de rationaliser et d'assurer l'adaptation du contrat. Ensuite par rapport à la dissolution du contrat : la rupture de l'économie du contrat l'explique (résolution, annulation) et son analyse permet d'en définir l'étendue (nullité et résolution partielle, dissolution d'un contrat à la suite d'un autre).