Le fait générateur de la responsabilité contractuelle : contribution à la théorie de l'inexécution du contrat / Marianne Faure-Abbad ; sous la direction de Philippe Rémy

Date :

Editeur / Publisher : [S.l.] : [s.n.] , 2002

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Responsabilité contractuelle -- France

Inexécution

Dommages-intérêts

Faute (droit)

Remy, Philippe (19..-.... ; juriste) (Directeur de thèse / thesis advisor)

Université de Poitiers. UFR de droit et sciences sociales (1970-....) (Autre partenaire associé à la thèse / thesis associated third party)

École doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat (Poitiers ; 1993-....) (Ecole doctorale associée à la thèse / doctoral school)

Université de Poitiers (1896-...) (Organisme de soutenance / degree-grantor)

Relation : Le fait générateur de la responsabilité contractuelle : contribution à la théorie de l'inexécution du contrat / Marianne Faure-Abbad ; [préface de Philippe Rémy,...] / [Paris] : LGDJ , DL 2003

Relation : Le fait générateur de la responsabilité contractuelle : contribution à la théorie de l’inexécution contractuelle / Marianne Faure-Abbad / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2003]

Résumé / Abstract : La présentation consacrée de la responsabilité contractuelle s'ordonne, sur le modèle fourni par la responsabilité délictuelle, autour du fait générateur de responsabilité : fait personnel, fait d'autrui, fait des choses. Postulant l'unité de nature des deux ordres de responsabilité, cette présentation accentue le parallélisme de leurs régimes.