L'abus dans les relations de droit privé / Stéphanie Moracchini-Zeidenberg ; sous la dir. de Jean-Pierre Laborde et Alain Bernard

Date :

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Abus de droit -- France

Mauvaise foi (droit)

Responsabilité (droit) -- France

Laborde, Jean-Pierre (1947-.... ; juriste) (Directeur de thèse / thesis advisor)

Jamin, Christophe (1962-.... ; juriste) (Rapporteur de la thèse / thesis reporter)

Larribau-Terneyre, Virginie (1957-....) (Rapporteur de la thèse / thesis reporter)

Bernard, Alain (1952-.... ; juriste) (Membre du jury / opponent)

Mazeaud, Denis (1956-....) (Membre du jury / opponent)

Radé, Christophe (1968-....) (Membre du jury / opponent)

Université Bordeaux-IV (1995-2013) (Organisme de soutenance / degree-grantor)

Relation : L'abus dans les relations de droit privé / Stéphanie Moracchini-Zeidenberg ; préface Alain Bernard,... ; Faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille, Institut de droit des affaires, [Centre de droit économique] / Aix-en-Provence : Presses universitaires d'Aix-Marseille , 2004, cop. 2004, DL 2004

Relation : L'abus dans les relations de droit privé / Stéphanie Moracchini-Zeidenberg / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2003]

Résumé / Abstract : L'abus est porteur d'une grande diversité au sein des relations de droit privé.D'un point de vue chronologique, l'abus se révèle le fruit d'une évolution tant en doctrine qu'en droit positif, mais aussi le moyen d'une évolution dans le traitement juridique des relations de droit privé. Son champ d'application apparaît très diversifié : il peut intervenir à toutes les étapes de nombreux types de relations. Ses sources sont également diverses, tant jurisprudentielles que légales. La théorie originelle de l'abus de droit semble aujourd'hui concurrencée ou complétée par l'abus "tout court". Son mode d'intervention varie également aussi bien s'agissant de son critère que de sa sanction ou encore de sa prévention. Tout concourt à une impression générale de diversité et de désordre, qui suscite la recherche d'une présentation rationnelle de l'abus : s'agit-il seulement d'un outil d'ordre empirique, ou peut-il prétendre à la qualification de notion juridique ? ...