La juridiction des Traites de Bordeaux : 1691-1790 / Sophie Evan ; sous la dir. de Bernard Gallinato-Contino

Date :

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Douanes -- Bordeaux (Gironde) -- 17e siècle

Douanes -- Bordeaux (Gironde) -- 18e siècle

Administration locale -- France -- Ancien Régime

Gallinato, Bernard (1950-....) (Directeur de thèse / thesis advisor)

Bouveresse, Jacques (1945-.... ; juriste) (Rapporteur de la thèse / thesis reporter)

Royer, Jean-Pierre (Rapporteur de la thèse / thesis reporter)

Aubin, Gérard (1946-2015 ; juriste) (Membre du jury / opponent)

Vidal, Michel (1944-.... ; juriste et historien) (Membre du jury / opponent)

Université Bordeaux-IV (1995-2013) (Organisme de soutenance / degree-grantor)

Relation : Une histoire de la justice douanière : l'exemple de Bordeaux sous l'Ancien Régime / Sophie Evan-Delbrel / Limoges : Pulim , DL 2012

Relation : La juridiction des traités de Bordeaux, 1691-1790 / par Sophie Evan / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2003]

Résumé / Abstract : En 1691, le pouvoir royal crée à Bordeaux une juridiction des traites. Jusqu'en 1790, elle connaît du contentieux des droits de douanes locaux, dénommés convoi et comptablie. Au-delà de son fonctionnement, il s'agit d'étudier la portée de son action, dans la grande ville de négoce qu'est Bordeaux au XVIIIème siècle. En effet, les décisions du juge des traites interfèrent non seulement avec celles de la Cour des aides, mais aussi avec la vie de l'administration douanière...

Résumé / Abstract : In 1691, the royal authority sets up a customs juridiction in Bordeaux, the "juridiction des Traites". Up to 1790, it is endowed with the powers of settling the litigations of local duties, so called "convoi et comptablie". Beyond its working, the point is to study the scope of its effect in Bordeaux as the big trade town it is in te XVIIIth century. Indeed, not only do the decisions of the "juge des traites" interfere wth those of the "Cour des aides"...