Des libertés delphinales aux droits de l'homme (1349-1789) : essai sur la condition juridique des gouvernés / Martial Mathieu ; sous la direction de Gérard Chianea

Date : 2001

Type : Livre / Book

Langue / Language : français / French

Droits de l'homme -- France -- Dauphiné (France)

Administration locale -- France -- Dauphiné (France) -- Histoire

Relations gouvernement central-collectivités locales -- France

Dauphiné (France) -- Politique et gouvernement -- Histoire

Mathieu, Martial (19..-.... ; auteur en droit) (Auteur / author)

Chianéa, Gérard (19..-.... ; auteur en droit) (Directeur de thèse / thesis advisor)

Université Pierre Mendès France (Grenoble ; 1990-2015) (Organisme de soutenance / degree-grantor)

Relation : Des libertés delphinales aux droits de l’homme, 1349-1789 : essai sur la condition juridique des gouvernés / par Mathieu Martial / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2003]

Résumé / Abstract : A quatre siècles et demi d'intervalle, le statut solennel octroyé par le Dauphin Humbert II à ses sujets le 4 mars 1349 et la déclaration du droit de l'homme et du citoyen adoptée par l'Assemblée Nationale constituante du 20 au 26 août 1789 répondent à un même souci : organiser les relations entre gouvernants et gouvernés, et, en fixant un cadre à ce rapport politique, définir la condition juridique des gouvernés. Cependant, à part cette communauté d'objet, tout sépare ces deux textes qui posent l'un des règles de droit positif, l'autre des principes de droit naturel. Cette thèse vise à remonter la piste de la condition juridique des gouvernés pour identifier les étapes mais aussi les causes et les enjeux d'une telle métamorphose en prenant pour cadre le Dauphiné arrimé à l'ensemble français en 1349.