Date : 2000
Type : Livre / Book
Type : Thèse / ThesisLangue / Language : français / French
Fonctionnaires -- Démission -- Droit -- France
Hommes politiques -- Démission -- Droit -- France
Élus locaux -- Démission -- Droit -- France
Résumé / Abstract : LIBERATION POUR CERTAINS, CONSTAT D'ECHEC POUR D'AUTRES, UNE DEMISSION REPRESENTE TOUJOURS UN MOMENT GRAVE DANS UNE CARRIERE. C'EST LE FRUIT D'UNE REFLEXION INTIME AUX CONSEQUENCES SOUVENT LOURDES MAIS THEORIQUEMENT CALCULEES. DE PAR SON CARACTERE UNIVERSEL, LA DEMISSION EST SUSCEPTIBLE DE CONCERNER N'IMPORTE QUEL INDIVIDU CHARGE DE FONCTIONS, ET NOTAMMENT LES AGENTS APPARTENANT A LA SPHERE PUBLIQUE. POUR CES DERNIERS, LES TEXTES ET LA JURISPRUDENCE ONT PROGRESSIVEMENT ETABLI UN REGIME PARTICULIER AYANT POUR AMBITION, PARFOIS PARADOXALE, DE PRENDRE EN COMPTE LA VOLONTE DES DEMISSIONNAIRES, TOUT EN ESSAYANT D'EVITER QUE LEUR DEPART AIT DES RETOMBEES FACHEUSES POUR LE SERVICE OU L'INSTITUTION QUITTES. IL RESULTE DE CE COMPROMIS UNE PROCEDURE POLYMORPHE, DONT LA DIFFICULTE VARIE EN FONCTION DES AGENTS CONCERNES, ET QUI REVET UN CARACTERE ORIGINAL ET UNIQUE. L'OBJET DE LA PRESENTE ETUDE EST D'APPORTER UN ECLAIRAGE INEDIT SUR UN PHENOMENE TRADITIONNELLEMENT PASSE SOUS SILENCE ET DE PRESENTER, SOUS LA FORME D'UNE THEORIE GENERALE, LES DIFFERENTS ASPECTS DE LA DEMISSION TELLE QU'ELLE EXISTE EN DROIT PUBLIC FRANCAIS