Date : 2000
Type : Livre / Book
Type : Thèse / ThesisLangue / Language : français / French
Présomptions (droit) -- France
Résumé / Abstract : AFIN DE PRECISER LE CONTENU JURIDIQUE DU DOUTE EN MATIERE PENALE, IL CONVIENT DE RAISONNER EN TERME DE VERITE PROBABLE, VRAISEMBLANCE OU PLAUSIBILITE D'UNE REALITE OU D'UNE ASSERTION, EN RAISON DU CARACTERE PROTEIFORME DU DOUTE ET DE SES DEGRES POTENTIELLEMENT INFINIS DANS LA MESURE OU IL EST IMPOSSIBLE DE LE RESOUDRE DE MANIERE ABSOLUE AU SEIN DE LA CONNAISSANCE JUDICIAIRE. DANS LE PROCES PENAL,LA PRISE EN COMPTE JURIDIQUE DE PROBABILITES NE PERMET PAS UNE SYSTEMATISATION DU CONTENU DU DOUTE PAR REFERENCE AUX DEGRES DE PROBABILITE QU'IL IMPLIQUE. EN EFFET, EN LA MATIERE, LE CONTROLE DE LA COUR DE CASSATION EST RELATIVEMENT RESTREINT, BIEN QUE CELA SOIT SUSCEPTIBLE D'EVOLUER. TOUTEFOIS, LES CONSEQUENCES JURIDIQUES DU DOUTE PRESENTENT UNE CERTAINE COHERENCE. IL APPARAIT AINSI QUE LE DOUTEFAVORISE LA RECHERCHE ET L'ETABLISSEMENT DE LA VERITE JUDICIAIRE, GRACE A L'INFERENCE SUBSEQUENTE DE PROBABILITES SUFFISANTES, LE DOUTE NE DEVENANT FAVORABLE A LA PERSONNE POURSUIVIE OU CONDAMNEE QU'A CONDITION QUE PUISSENT ETRE CARACTERISEES DES PROBABILITES INSUFFISANTES, TANT EN CE QUI CONCERNE LE CARACTERE SATISFAISANT DE CERTAINES GARANTIES DE PROCEDURE QU'A L'EGARD DES PROBABILITES DE CULPABILITE. IL EN RESULTE QU'EN REALITE, JURIDIQUEMENT, LE DOUTE PROFITE NON A LA PERSONNE POURSUIVIE OU CONDAMNEE, MAIS A LA JUSTICE. CEPENDANT, PAR L'INTERMEDIAIRE DE DOUTES SUR SON IMPARTIALITE, LA FAILLIBILITE DE LA JUSTICE PENALE CHERCHE A ETRE COMPENSEE, AFIN QUE CETTE DERNIERE REMPLISSE CORRECTEMENT SA MISSION DE CONDAMNATION DES SEULS COUPABLES.