Le représentant de société / Vincent Thomas ; sous la direction de Arlette Martin-Serf

Date :

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Sociétés -- Droit

Représentation (droit)

Assurance -- Droit -- France

Martin-Serf, Arlette (Directeur de thèse / thesis advisor)

Tricot, Daniel (Membre du jury / opponent)

Daigre, Jean-Jacques (1947-....) (Membre du jury / opponent)

Germain, Michel (1946-.... ; juriste) (Membre du jury / opponent)

Legros, Jean-Pierre (1956-.... ; juriste) (Membre du jury / opponent)

Université de Bourgogne (1970-....) (Organisme de soutenance / degree-grantor)

Université de Bourgogne. UFR de droit et science politique (Autre partenaire associé à la thèse / thesis associated third party)

Relation : Le représentant de société / Vincent Thomas ; sous la direction de Arlette Martin-Serf / Dijon : Université de Bourgogne , 2018

Relation : Le représentant de société / par Vincent Thomas / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2000]

Résumé / Abstract : De l'avis d'une doctrine majoritaire, le droit moderne des sociétés se fait l'écho de la théorie organique de la représentation selon laquelle le représentant fait corps avec sa société il ne s'en distingue pas en tant qu'individu, il est un organe incarnant la société il est la société aux yeux des tiers. Dans ce contexte théorique, il est logique d'admettre l'omnipotence du représentant social qui distingue la représentation des sociétés des autres mécanismes de représentation (mandat, administration légale). Mais, en l'agrégeant a la société, la théorie de l'organe dénie au représentant toute personnalité juridique propre dans l'exercice de ses fonctions. Cette lacune de la théorie organique est à l'origine d'une autre conception de la représentation des sociétés : le représentant social n'est pas un organe de la société, il est une personne juridique distincte de celle-ci. Une telle conception soulève la question du rapport juridique entre le représentant et la société : la réponse se trouve dans la notion de pouvoir de représentation défini dans la thèse comme la prérogative conférant a son titulaire l'exercice des droits l'auteur propose de vérifier dans la première partie la compatibilité de la notion de pouvoir de représentation avec la représentation des sociétés. La seconde partie tente de mettre en évidence l'originalité du régime de la représentation des sociétés en démontrant que le représentant de société, en raison de son omnipotence, est un agent de protection des tiers.