Date : 2000
Type : Livre / Book
Type : Thèse / ThesisLangue / Language : français / French
Péages -- France -- 18e siècle
Politique des transports -- France -- 18e siècle
Privilèges (droit) -- France -- 18e siècle
Résumé / Abstract : L'objectif de notre travail était de comprendre comment l'institution du péage s'est progressivement décantée au cours du xviiie siècle, et métamorphosée pour survivre au démantèlement de la féodalité qui l'avait engendrée. Il était nécessaire d'appréhender d'abord le phénomène péager dans sa complexité et sa pluralité. Il fallait pour cela nous intéresser aux mots du péage, nous interroger sur sa définition juridique, reconstituer la géographie de ces droits, donner à voir les modalités de leur gestion, et mettre au jour les rapports qui s'y nouaient. Les ambitions monarchiques, constamment réaffirmées, de contrôler la légalité des perceptions, vont d'abord se traduire par une volonté affichée de réforme, avec l'instauration de la commission des péages. Grace a un minutieux travail de vérification des titres de propriété et à la révision systématique des tarifs, celle-ci va s'employer à soumettre un ensemble disparate de droits a une norme unique, et à ébranler les fondements mêmes du privilège. Au milieu du siècle, les limites inhérentes au travail de réforme, conjuguées a des mutations idéologiques et aux impératifs économiques, vont amener la monarchie à infléchir progressivement sa politique dans le sens d'une suppression radicale des péages. Lié par le respect des privilèges, dont il avait lui-même validé les titres et contribue à conforter la légitimité, l'état se révéla cependant incapable de rembourser les propriétaires. En considérant ces droits comme de simples usurpations, la révolution française brisa net cette contradiction. A cause des difficultés qu'il rencontra pour financer l'entretien des infrastructures, l'état dut se résoudre à recourir au péage, en lui conférant une légitimité strictement économique et en inventant des désignations nouvelles pour le démarquer des droits d'ancien régime : ce furent la "taxe d'entretien" sur les routes et l'"octroi de navigation" sur les rivières.