Le conseil d'état sous la monarchie de juillet / Marc Bouvet ; sous la direction de François Burdeau

Date :

Format : 4 vol., 1364 p.

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Droit -- Histoire

Burdeau, François (1939-2006) (Directeur de thèse / thesis advisor)

Université de Rennes 1 (1969-2022) (Organisme de soutenance / degree-grantor)

Relation : Le Conseil d'État sous la Monarchie de juillet / Marc Bouvet,... ; préface de François Burdeau,... / Paris : LGDJ , DL 2001

Relation : Le Conseil d'État sous la Monarchie de juillet / Marc Bouvet / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [1999]

Résumé / Abstract : Curieusement, aucune étude générale sur le conseil d'état sous la monarchie de juillet n'avait encore été entreprise jusqu'a ce jour, sans doute en raison de la destruction presque totale des archives du conseil lors de l'incendie du palais d'Orsay, en mai 1871. Cependant, de longues et souvent difficiles recherches dans divers dépots d'archives ont permis de réunir de nombreuses sources manuscrites et imprimées dispersées. Sans dévoiler ici tous les résultats de ce travail, il est possible d'écrire désormais, sans complaisance ni nostalgie, que la monarchie de juillet est une étape déterminante de l'histoire du conseil d'état. Cette thèse comprend quatre volumes. Le premier est consacré aux organes du corps. L'analyse précise de la composition du conseil offre une image bien différente des clichés traditionnels qui veulent que la monarchie orleaniste soit une période d'extrême politisation de la haute fonction publique. Au contraire, entre 1830 et 1848, le conseil d'état s'affirme comme une véritable corporation de professionnels, relativement peu soumise aux soubresauts de la politique. C'est a cette époque que se dégage de facon coutumière la notion de carrière au conseil. Le deuxième volume porte sur les activités du corps. Conseil du gouvernement, le conseil d'état s'avére l'instrument indispensable de la centralisation administrative dans un contexte de révolution économique et technique. Son autorité est sans doute encore plus nette comme juge administratif suprême. Nos analyses ont visé a éclairer sous un jour nouveau, de l'interieur, les véritables conditions de l'élaboration du droit administratif francais au milieu du XIXe siècle. Les deux derniers volumes forment un dictionnaire biographique des membres du conseil d'état sous la monarchie de juillet, instrument de travail pour l'histoire de la haute fonction publique du XIXe siècle.

Résumé / Abstract : Curiously, no research into the conseil d'etat under the july monarchy had hiterto been undertaken ; this lapse can doubtless be justified by the almost total destruction of the conseil archives when the palais d'orsay was burnt in may 1871. Nevertheless, numerous, scattered documents, both hand-written and printed, have been collected by means of long and frequently difficult research in the various public record offices. Without revealing all the conclusions of this work, one can state with neither complacency nor nostalgia that the july monarchy was a determining stage in the history of the conseil d'etat. This thesis consists of four volumes. The first is devoted to the apparatus of the institution. The detailed analysis of the make-up of the conseil gives a very different picture from the traditional stereotypes which would have one believe that the time of the orleanist monarchy was a period when the upper civil service was politicized to an extreme degree. On the contrary, between 1830 and 1848, the conseil d'etat showed itself to be a truly professional body, relatively unaffected by political turmoil. It is during this period that the idea of a career in the conseil took shape through the passing of cases. The second volume deals with the activities of the institution. As the government's counsel, the conseil d'etat proved to be the indispensable instrument of administrative centralisation in a context of economic and technical revolution. Its authority was doubtless even more clear-cut as supreme administrative juge. This analysis aims to show in a new light, from within, the real circumstances of the elaboration of french administrative law in the middle of the nineteenth century. The last two volumes form a biographical dictionary of the members of the conseil d'etat during the july monarchy, an important resource for the writing of the history of the upper civil service in the nineteenth century.