Unité ou pluralité des propriétés intellectuelles ? / par Sophie Alma-Delettre ; sous la direction de Michel Vivant

Date :

Editeur / Publisher : [S. l.] : [s. n.] , 1999

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Propriété intellectuelle

Vivant, Michel (1951-.... ; juriste) (Directeur de thèse / thesis advisor)

Université de Montpellier I. UFR Droit (1985-2014) (Autre partenaire associé à la thèse / thesis associated third party)

Université de Montpellier I (1970-2014) (Organisme de soutenance / degree-grantor)

Relation : Unité ou pluralité des propriétés intellectuelles ? / Sophie Alma-Delettre ; sous la direction de Michel Vivant / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , 2000

Résumé / Abstract : L'objet de cette thèse est de rechercher si les différents droits composant la propriété intellectuelle peuvent ou non être reçus comme formant un ensemble cohérent. Classiquement, ces différents droits sont présentés comme étrangers les uns aux autres, réunis sous une même appellation par simple tradition et ayant en commun la seule incorporalité de leurs objets. Plus qu'étrangers ils sont présentés antagoniques, ce qui permet d'envisager l'existence entre eux d'une systématique fondée sur une répartition des objets de droit. Cette systématique écartée, les objets respectifs des droits de propriété intellectuelle apparaissent unitairement comme des créations intellectuelles, aux qualités diverses mais non irréductibles, protégés par des monopoles d'exploitation ayant la qualité juridique de droits de propriété.