Fiscalité pétrolière et stratégie de développement en Algérie / Abdelkader Belarbi ; sous la direction de Pierre Llau

Date :

Editeur / Publisher : [S.l.] : [s.n.] , 1986

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Catalogue Worldcat

Hydrocarbures -- Algérie

Rente pétrolière -- Algérie

Algérie

Llau, Pierre (19..-2018) (Directeur de thèse / thesis advisor)

Université Paris Nanterre (Organisme de soutenance / degree-grantor)

Résumé / Abstract : Des études peu nombreuses ont été faites en matière de fiscalité pétrolière et nous avons mené notre analyse dans un environnement de contraintes, à savoir, difficultés de collecte de données, contretemps qui nous n'ont pas permis de traiter notre étude d'une façon approfondie. Avec les moyens du bord nous sommes arrivés à traiter certains aspects du problème. Bien que l'importance a été accordée à la première partie de notre étude, nous nous sommes trouvé devant d'autres difficultés parce que la fiscalité pétrolière repose sur un certain nombre d'éléments, ce que nous avons appelé : "déterminants" (à savoir les prix, les modalités de calcul, etc....) pour le calcul de la fiscalité, le prix est l'élément indispensable. Nous avons montré qu'il existe une variété de pétroles bruts qui nous a mené à une diversité des prix sur le marché pétrolier mondial. Le mécanisme de ces prix diffère de ceux des autres matières parce qu'ils ne sont pas déterminés par les conditions du marché ou par la loi de l'offre et de la demande. L’étude des prix nous a amené ensuite à voir un autre aspect du problème : la rente pétrolière. Pourquoi ce concept? Parce que pour nous, le pétrole est un véritable "don de la nature". Quant aux deux éléments de la fiscalité pétrolière (redevance et impôt direct), nous avons utile de mettre l'accent sur l'aspect technique parce que les conditions de détermination diffèrent d'un pays a un autre. L’évaluation et l'affectation de la fiscalité pétrolière dans le modèle de développement algérien sont traitées dans la deuxième partie de notre étude. Les hydrocarbures étant une énergie non renouvelable, il est indispensable, par conséquent de mettre en place une infrastructure industrielle dans le processus de développement en Algérie.

Résumé / Abstract : Very few studies have been made, in the field of oil fiscality, and we have lead our analysis in an environment of constraints, that is to say, diffulties to get datas, drawbacks, that did not allow us to study deeply our subject. We managed to achieve our study with these very few datas. Trough we granted a greater importance to part one of our study, we have had to face other difficulties, because oil fiscality leans on a certain number of items that we have called "determinants" (that is to say : prices, computering modalities, etc..) for fiscality calculation, the price is the main element we have shown that variety of non-refined oils exists, which led us a diversity of prices on the world oil market. The mecanism of these prices is different from theories other raw materials because they are not determined by the conditioning of the market, or by offer and demand. The study of prices has led us afterwards to see another of the problem: the oil rent. Why this concept? Because, according to us, is a "gift from nature". As for the two elements of oil fiscality, (royalty and direct tax), we have found it useful to focus on the technical side, because determining conditions vary a country to another. The evaluation and inputs of oil fiscality in the Algerian development model are dealt in secund part of our study. As the hydrocarbure are a non-renewable energy, it is thus necessary to settle down an industrial framework, in the process of development in Algeria.