Traité universel des eaux et forests de France, pesches et chasses. Contenant les moyens de gouverner & administrer dans toute l'étenduë du Royame, conformément aux Ordonnances, tant anciennes que nouvelles, Edits, Arrests, & Reglemens de Sa Majesté, même ceux intervenus depuis l'Ordonnance de 1669. Et la maniere de proceder dans les Maistrises & Juridictions desdites Eaux & Forests, soit en matiere Civile ou Criminelle, suivant l'usage qui se pratique en icelle. Avec Une Instruction tres-ample pour les Gardes des Forests, Pêches & Chasses, & la maniere de bien dresser leurs Procez verbaux & Rapports. Par P. Néel Duval, Sr. de la Lissandrière, dedié à Monseigneur le Chancelier.
Date : 1699
Type : Livre / Book
Langue / Language : français / French
Droit forestier -- France
Pêches -- Droit -- France
Chasse -- Droit -- France
Eau -- Droit
Relation : Traité universel des eaux et forests de France, pesches et chasses. Contenant les moyens de gouverner & administrer dans toute l'étenduë du Royame, conformément aux Ordonnances, tant anciennes que nouvelles, Edits, Arrests, & Reglemens de Sa Majesté, même ceux intervenus depuis l'Ordonnance de 1669. Et la maniere de proceder dans les Maistrises & Juridictions desdites Eaux & Forests, soit en matiere Civile ou Criminelle, suivant l'usage qui se pratique en icelle. Avec Une Instruction tres-ample pour les Gardes des Forests, Pêches & Chasses, & la maniere de bien dresser leurs Procez verbaux & Rapports. Par P. Néel Duval, Sr. de la Lissandrière, dedié à Monseigneur le Chancelier. / Bordeaux : Université de Bordeaux. Direction de la documentation , 2025