Les grands arrêts du droit vitivinicole / sous la direction de Théodore Georgopoulos

Date :

Type : Livre / Book

Langue / Language : français / French

ISBN : 978-2-84934-687-7

EAN : 9782849346877

Vin -- Droit -- France

Vin -- Droit européen

Georgopoulos, Théodore (1975-....) (Directeur de publication / publishing director)

Collection : Vin & Droit / Sous la direction de Théodore Georgopoulos / Le Kremlin-Bicêtre : Mare & Martin , 2012-

Résumé / Abstract : Système composite, au croisement du droit privé et du droit public, de forte tradition nationale mais soumis à une européanisation croissante, le droit vitivinicole connaît aujourd'hui un essor phénoménal. 27 spécialistes examinent ce droit dans tous ces aspects, de la plantation des vignes à la régulation de la consommation d'alcool, en passant par les AOP/IGP, l'étiquetage, les marques, la lutte contre la fraude, les contrats de vente et de distribution. Véritable laboratoire de mécanismes de régulation, le droit vitivinicole est ainsi analysé, pour la première fois, comme un système construit et approfondi à partir de la jurisprudence, ce qui permet d'apercevoir, in fine, les contours d'une école française de pensée en la matière.