Date : 2021
Type : Livre / Book
Langue / Language : français / French
ISBN : 978-2-37032-315-6
EAN : 9782370323156
Propriété foncière -- Droit primitif -- Nouvelle-Calédonie
Droit de la mer -- Nouvelle-Calédonie
Titres de propriété -- Nouvelle-Calédonie
Droit coutumier -- Nouvelle-Calédonie
Droit -- Nouvelle-Calédonie -- Colonies
Collection : Kultura / Bayonne : Institut Universitaire Varenne , cop. 2015
Résumé / Abstract : Le concept de « titre ancestral » kanak au coeur de cet ouvrage reste à ce jour pratiquement absent du lexique des juristes français. Le peu d'intérêt pour la notion de titre ou de droit ancestral en Nouvelle-Calédonie et en France s'explique largement par le fait que, dans l'imaginaire juridique dominant, les droits d'origine précoloniale des Mélanésiens sur le sol et sur les espaces maritimes sont réputés avoir été éteints par la prise de possession ou par les spoliations foncières qui ont ponctué l'entreprise de peuplement colonial. Dès lors, selon la thèse négatrice des droits ancestraux, le modèle français différerait fondamentalement de la pratique observée dans les colonies de peuplement anglo-saxonnes. Les auteurs de cet ouvrage sont trois juristes qui contestent cette orthodoxie et s'attachent à montrer, par un travail méticuleux et inédit d'analyse des sources juridiques coloniales et contemporaines, que le droit positif français et calédonien reconnaît les droits ancestraux fonciers et maritimes du peuple kanak. Les auteurs montrent que ces droits restent opposables à ce jour et invocables devant la justice de sorte que leur reconnaissance judiciaire, dans le cadre du destin commun, s'inscrit dans la question de la décolonisation.