Arrêt de la Cour des aides de Paris, qui déclare, exempt de payer la taille, un maître de pension de l'université de Paris, demeurant à Passy-les-Paris. Du 9 juin 1779.
Date : 1779
Type : Livre / Book
Langue / Language : français / French
Cluzel -- Louis-Joseph -- 17..-17..? -- maître de pension
Université de Paris -- 1215-1793 -- Privilèges et immunités
Relation : Arrêt de la Cour des aides de Paris, qui déclare, exempt de payer la taille, un maître de pension de l'université de Paris, demeurant à Passy-les-Paris. Du 9 juin 1779.