[Recueil de factums, mémoires et consultations provençaux XIXe s. Tome 10]
Date : 1837
Langue / Language : français / French
Mémoires (procédure) -- Provence (France) -- 19e siècle
Mémoires (procédure) -- Bouches-du-Rhône (France) -- 19e siècle
Relation : Mémoire de Me Millou, avocat, pour Monsieur Auguste-René-Félix Marquis d'Albertas, contre la commune de Gémenos / Marseille : imprimerie de Marius Olive, rue latérale du Cours, n°4 , 1834
Relation : Réponse pour les sieurs Agard et comp. aux brièves [sic] observations des hoirs Ponsard / A Aix : chez Tavernier, imprimeur, rue du Collège, n°22 , 1837
Relation : Brièves observations pour les hoirs Ponsard, contre le sieur Agard, sous la qualité qu'il agit / Aix : chez F. Guigue, imprimeur, rue des Grands-Carmes, n°5 , 1837
Relation : Mémoire pour Mr Jean-Louis Arène, propriétaire à Hyères, contre Mr Pierre Verlaque, propriétaire à Hyères.
Relation : Mémoire pour le sr Pierre Verlaque, marchand drapier, domicilié à Hyères, appelant du jugement rendu par le tribunal de première instance de Toulon, le 13 avril 1832, et intimé ; contre le sr Jean-Louis Arène, propriétaire, domicilié à Hyères, et le sr Joseph-Hippolyte-Alphonse Barry, ancien pharmacien, domicilié à Toulon ; intimés et appelants. / Aix : imprimerie de Pontier, imprimeur de la Cour royale, rue des Jardins, n°14, au haut de la Place du Collège , 1835
Relation : Réplique pour le Sr Pierre Verlaque, négociant et propriétaire à Hyères ; contre le sieur Jean-Louis Arène, propriétaire en la même ville ; et le sieur Joseph-Hippolyte-Alphonse Barry, pharmacien-major en retraite et propriétaire à Toulon.
Relation : Mémoire en réponse pour M.r Pierre Verlaque, marchand drapier à Hyères, défendeur ; contre M.r Jean-Louis Arène, propriétaire en la même ville, demandeur ; et le sr Joseph-Hippolyte-Alphonse Barry, pharmacien, intervenant.