La loyauté : actes du colloque de l'École doctorale droit et science politique (ED 461), le 23 juin 2016 / [Faculté de droit et de science politique, Université de Montpellier] ; [préface de Jérôme Roux]

Date :

Type : Livre / Book

Langue / Language : français / French

ISBN : 979-10-91076-37-1

EAN : 9791091076371

Bonne foi (droit)

Classification Dewey : 340.112

Roux, Jérôme (1968-....) (Préfacier, etc. / author of introd)

Université de Montpellier. Faculté de droit et des sciences économiques (1896-1969) (Organisateur de réunion / organizer of meeting)

Collection : Actes de colloque / Montpellier : Mon Éditeur.com pour l'Université de Montpellier I, Faculté de droit , 2005-

Résumé / Abstract : Impératif moral qui a partie liée avec la bonne foi, la loyauté correspond aussi à une prescription juridique, comme le suggère nettement l'origine étymologique commune des épithètes « loyal » et « légal ». Sans être omniprésente, l'obligation juridique de loyauté essaime en effet dans de nombreux champs du droit, avec une prédilection manifeste pour la matière contractuelle, la déontologie professionnelle et le droit processuel. Les actes ici publiés du 6ème colloque annuel, tenu en 2016, de l'École doctorale Droit et Science politique de l'Université de Montpellier, en dressent un état des lieux significatif qui permet de mieux cerner la portée et l'effectivité du principe de loyauté dont le respect est un gage de sûreté des rapports juridiques.