[Écrit plaidoyers mémoire. Tribunal d'Aix. Cause de prises maritimes. Tom. I. An 6 et 7.]
Date : 1799
Langue / Language : français / French
Mémoires (procédure civile) -- Provence (France) -- 18e siècle
Mémoires (procédure civile) -- Bouches-du-Rhône (France) -- 1789-1815
Droit maritime -- 18e siècle
Droit maritime -- 1789-1815
Relation : Mémoire pour le capitaine Johan Ohlsen, commandant le navire suédois le Alte Freundchast, appelant de jugement rendu par le consul de France à Carthagène, le 27 Fructidor an 5°. contre les armateurs du corsaire français Le Hardi, du port de Marseille, commandé par le capitaine Riviere.
Relation : Résumé des faits et des moyens pour le capitaine Jean Olhsen, commandant le navire suédois le Alte Freundchast (L'Ancienne Amitié) et pour tous intéressés à la cargaison dudit navire. contre les armateurs, le capitaine et l'équipage du corsaire français Le Hardi.
Relation : Nouvelles pieces pour le capitaine Jean Olhsen, commandant le navire suédois le Alte Freundchast (l'Ancienne Amitié), et pour tous les intéressés à la cargaison dudit navire, contre les armateurs, le capitaine et l'équipage du corsaire français Le Hardi, servant à confirmer que la presque-totalité de ladite cargaison est pour compte Othoman.
Relation : Consultation pour le citoyen Bonnet Desgouttes, fondé de pouvoirs du capitaine, armateurs, equipage & intéressés au corsaire français Le Hardi de Marseille. contre le capitaine, armateurs, equipage & intéressés au navire battant pavillon suédois le Alte Frundschast.
Relation : Mémoire en cassation, pour Niel Madsen Harroé, capitaine du navire danois l'Elisabeth, et les intéresés audit navire. contre les armateurs du corsaire Le Furet.
Relation : Mémoire en cassation, pour les armateurs, capitaine et equipage du corsaire Le Furet ; conre le capitaine Harboé, commandant le navire étranger l'Elisabeth, portant pavillon danois, et les autres intéressés.
Relation : Au nom de la république française, une et indivisible. Le tribunal de cassation a rendu le jugement suivant : entre Neel Madsen Harboé, capitaine du navire danois L'Elisabeth, et les propriétaires de la cargaison dudit navire, demandeurs en cassation d'un jugement rendu le ving-trois prairial an six, par le tribunal civil du département des Bouches-du-Rhône, d'une part ; et les citoyens Majorel et Feuillant, armateurs du corsaire Le Furet, défendeurs à cette demande d'autre part.
Relation : Mémoire pour Niel Madsen Harboé, capitaine du navire L'Elisabeth, et les propriétaires de la cargaison. Contre les citoyens Majorel et Feuillant, Armateurs, le Capitaine et l'équipage du corsaire Le Furet.
Relation : Mémoire pour le capitaine Martin-Christian Bartels, suédois, commandant le navire suédois Le Charles-Frédéric, tant pour lui que pour tous les intéressés au corps et à la cargaison dudit navire, appellant du jugement rendue par le consul de france à Malaga, le 9 Nivose dernier ; lequel jugement déclare de bonne prise le corps et la cargaison dudit navire, poursuite et diligence du citoyen françois Philipe Folsch, consul général de S.M. le Roi de Suéde à Marseille, suivant l'acte public de ses pouvoirs reçu par Joseph-Thomas Martino, notaire audit Malaga, le 13 du mois de Janvier 1798. contre les Armateurs, le Capitaine et l'équipage du corsaire français Le Neuf-Thermidor, armé audit Port de Malaga, et commandé par le Capitaine J. L. Azema.
Relation : Redigé de plaidoirie pour les intéressés à la cargaison du Navire suédois Le Charles-Frédéric, capitaine Martin-Christian Bartels suédois, appellants du jugement rendu par le consul de France à Malaga, le 9 Nivôse dernier, qui déclare de bonne prise le corps et la cargaison dudit navire, contre les Armateurs, Capitaine et équipage du corsaire français Le Neuf-Thermidor, armé audit port de Malaga, et commandé par J.L. Azema, intimés.
Relation : Précis pour le citoyen Philippe Favart, Armateur, Louis Azema, capitaine du Corsaire français Le Neuf Thermidor, et ses équipages, contre les Armateurs, capitaine, équipages et intéressés au Navire soi-disant Suédois Carl-Friedric, capitaine Martin-Christian Bartels.
Relation : Précis pour le capitaine Jons Berggren suédois, commandant le Navire suédois La Navigation, appellant tant pour lui que pour les intéressés au changement dudit navire, du jugement rendu par le consul français à Carthagene, le 11 ventôse an 6. Contre les Armateurs, capitaine et équipage du Corsaire français Le Coureur, capitaine Raymond, intimés.
Relation : Mémoire pour les armateurs, le capitaine et l'équipage du Corsaire Le Coureur, armé en ce port de Marseille, commandé par le capitaine Honoré Raymond, intimés en appel du jugement rendu le 11 ventôse par le consul de France à Carthagene, qui déclare de bonne prise, le corps et la cargaison du navire battant pavillon suédois appellé La Navigation, et commandé par le capitaine Jons Berggren, contre tous intéressés au corps et à la cargaison dudit navire.
Relation : Plaidoirie pour le capitaine Brouwer, commandant le Navire L'Amitié, & le citoyen Fenisch, de Hambourg, propriétaire de la cargaison dudit navire, appellans de jugement rendu par le consul de France à Malaga, le 20 germinal an 6, d'une part ; contre les Armateurs, le Capitaine & Equipage du corsaire Le Dugoumier, intimés, d'autre.
Relation : Plaidoirie pour les citoyen Dartigaux Armateur, Jean-Joseph Roux capitaine, et équipages du corsaire français Le Dugommier, intimés en appel du jugement rendu par le consul de France à Malaga, le 20 germinal an 6. Contre le capitaine Brouwer, commandant le Navire nommé Freundschafft ou L'Amitié, et le citoyen Fenisch de Hambourg, prétendu propriétaire de la cargaison dudit Navire, appellans.
Relation : Réponse à la plaidoirie imprimée des intéressés au Corsaire français Le Dugommier. Pour le capitaine Brouwer, commandant le navire Danois L'Amitié ; & le sieur Jenisch, Hambourgeois, propriétaire de la cargaison dudit navire. Contre les intéressés audit corsaire.
Relation : Redigé de plaidoirie pour le sieur Florindo Farina, napolitain, seul propriétaire de la cargaison du Navire danois L'Amitié, commandé par le capitaine Frédérick Friderichsen, appellant du jugement rendu par le consul français à Carthagene, le 11 Fructidor an 5, qui déclare ladite cargaison de bonne prise, poursuite et diligence du sieur Gabriel Boltri, homme de loi de Naples, fondé de ses pouvoirs, contre les Armateurs, capitaines, et équipages des Corsaires fonçais Le Zenodore, capitaine Pierre Paule, et Le Sans-Façon, capitaine David de Marseille intimés, ce dernier non comparoissant, quoique duement cité.
Relation : Mémoire pour les Armateurs, Capitaines et équipages des Corsaires français Le Zenodore et Le Sans-Façon, intimés en appel du jugement rendu par le consul français à Carthagene, le 11 Fructidor an 5. Contre le sieur Florindo Farina, Baron napolitain, se disant propriétaire de la cargaison du Navire danois L'Amitié, appellant.
Relation : Mémoire pour les intéressés à la cargaison du navire suédois Le Dristigheten ou Le Hardy, appellans du jugement rendu par le consul de France à Malaga, le 3 nivôse dernier. contre les Armateurs et intéressés à l'armement du corsaire français Le général Buonaparte, capitaine Daumas, intimés.
Relation : Rédigé de plaidoirie, pour les Armateurs et intéressés au corsaire français Le Général Buonaparte, capitaine Antoine Daumas : contre les Armateurs et intéressés au navire soi-disant suédois Le Distrighetem, capitaine Andreas Lundwits, appellants du jugement rendu par le consul français à Malaga le 3 nivôse an 6.
Relation : Réponse pour les intéressés à la cargaison du Navire suédois Le Dristigheten ou Le Hardy. contre les Armateurs et intéressés à l'armements du Corsaire français Le général Buonaparte.
Relation : Mémoire pour le capitaine Jean Reurs Eschels, commandant le navire danois Louise-Auguste, tant pour lui que pour les propriétaires et intéressés au chargement dudit navire, appellant du jugement rendu par le consul de France à Malaga, le 22 Brumaire an VII, poursuite et diligence de Mr. Hornbostel, consul de Dannemarck à Marseille. contre les capitaine, armateurs et équipage du corsaire français Le Peuple Souverain, intimés.
Relation : Mémoire pour le capitaine Jean-Daniel Semmelmann, commandant le Navire danois La Minerve, tant pour lui que pour les propriétaires et intéressés au chargement dudit Navire, appellant du jugement rendu par le consul de France à Malaga, le 13 vendémiaire an VII, poursuite et diligence de Mr. Hornbostel, consul de Dannemarck à Marseille. contre les capitaines, armateurs et équipages des corsaires français L'Anne, L'Afrique et Le Massena.
Relation : Réponse au mémoire pour les Armateurs, capitaines et équipages des Corsaires français L'Anne, Capitaine Pierre Bertrand, L'Afrique, capitaine Richelme, et Le Massena, Capitaine Sigalla, intimés en appel du jugement rendu par le consul de France à Malaga, le 13 vendémiaire an VII. contre le capitaine Jean-Daniel Semmelmann, commandant le Navire La Minerve sous pavillon danois, tant pour lui que pour les propriétaires et intéressés au chargement dudit navire, poursuite et diligence de Mr. Hornbostel, consul de Dannemarck à Marseille, appellant.
Relation : Replique a la réponse au mémoire, pour le capitaine Semmelmann, commandant le navire La Minerve. contre les corsaires français L'Anne, L'Afrique et Le Massena.