Date : 2011
Type : Livre / Book
Type : Thèse / ThesisLangue / Language : français / French
Colonies -- Droit -- 1500-1800
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Résumé / Abstract : L’Etat moderne qui articule le principe de souveraineté avec l’affirmation des droits subjectifs et qui rompt avec le modèle impérial du pouvoir, est contemporain de la découverte et de l’exploitation du Nouveau Monde. Il s’agit ici de montrer que les deux processus sont solidaires et qu’il est possible de reconsidérer les différentes élaborations théoriques justifiant la formation des souverainetés étatiques, à partir du rapport au Nouveau Monde traversé par la tension structurante entre cosmopolitisme et impérialisme. Une première partie examine la genèse du droit des gens moderne, et la question du cosmopolitisme, à partir de la réflexion de Vitoria sur les « titres » de la conquête et de la colonisation de l’Amérique par l’Espagne. Cette partie s’efforce également de restituer les enjeux liés à la pratique de la piraterie. Celle-ci ne saurait être réduite à sa dimension criminelle : elle correspond à cette époque à une lutte pour la liberté des mers ainsi qu’à l’expérimentation de nouvelles formes d’association et de liberté qui font écho à la pensée utopique. Une seconde partie met en lumière le rôle des enjeux coloniaux dans l’élaboration de la théorie du pouvoir souverain (sous la forme de la monarchie absolue). Les auteurs convoqués sont Bacon et Hobbes. Enfin une troisième partie prend en charge l’irruption du concept de peuple dans les théories de l’Etat et examine là encore la manière dont les expériences coloniales informent ce concept (les références sont alors Locke et Rousseau). La Révolution de Saint-Domingue est évoquée en toute fin pour son exemplarité dans la manière dont elle questionne tous les concepts constitutifs de l’Etat de droit moderne.
Résumé / Abstract : It is worth considering that when the modern State reconciles the principle of sovereignty with the assertion of subjective rights, and consequently breaks with the imperial government system, it is doing so at the very time when the New World is being discovered and exploited. The point here is to show that these two processes are interdependent, and that it is possible to reconsider the different theoretical elaborations which have so far accounted for the emergence of state sovereignty, by referring to the structuring tension between cosmopolitism and imperialism, which characterizes the New World. What is dealt with the first part is the birth of international law, and the issue of cosmopolitism, revisited in the light of Vitoria’s study about the titles of the Spanish conquest and colonization. It is also devoted to restoring the stakes of piracy practice. The later cannot be reduced to its criminal dimension: at the time it means a fight for freedom on sea, together with the experimentation of new forms of association and liberty, which echo the utopian way of thinking. The second part is devoted to emphasizing the role of colonial stakes in the construction of the theory of sovereign power (as Absolute Monarchy). The authors referred to are Bacon and Hobbes. A third part is devoted to the emergence of the concept of People in the State theories, together with a study of the way this concept feeds from the colonial experience (the authors referred to this time being Locke and Rousseau). The Revolution in Santo-Domingo is mentioned in the very end, due to its exemplarity in the way it questions all the concepts that make out the modern state under the rule of law.