L'ordre public : Essai sur quelques usages contemporains d'un standard classique. / Thomas Dumortier ; sous la direction de Véronique Champeil-Desplats

Date :

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Ordre public

Doctrine juridique

Droit -- Interprétation

Langage

Classification Dewey : 340

Champeil-Desplats, Véronique (19..-.... ; juriste) (Directeur de thèse / thesis advisor)

Redor, Marie-Joëlle (1954-....) (Président du jury de soutenance / praeses)

Koubi, Geneviève (1953-....) (Rapporteur de la thèse / thesis reporter)

Tusseau, Guillaume (1976-.... ; juriste) (Rapporteur de la thèse / thesis reporter)

Millard, Éric (1962-....) (Membre du jury / opponent)

Université Paris Nanterre (Organisme de soutenance / degree-grantor)

École Doctorale Droit et Science Politique (Nanterre) (Ecole doctorale associée à la thèse / doctoral school)

Résumé / Abstract : L’ordre public est susceptible de deux types d’analyse en droit : une approche ontologique et une approche linguistique. La première consiste à rechercher le sens de la notion en dehors du droit, dans une réalité sociale ou normative préexistante au droit. En ce sens, le discours doctrinal entretient une confusion permanente entre des propositions relevant d’un registre descriptif et d’autres relevant d’un registre prescriptif. Mais, en définitive, cette approche est fondamentalement prescriptive. La seconde manière d’envisager l’étude de l’ordre public consiste à déduire le sens d’une notion strictement juridique à partir de ses usages dans le droit positif, et plus particulièrement dans le discours des juges. Ainsi parvient-on à décrire les fonctions de la notion juridique d’ordre public sans présupposer la réalité d’un concept qui en déterminerait a priori l’application.

Résumé / Abstract : Résumé anglais à venir