Le droit des marchés au Moyen Age : du XIIe siècle au XIVe siècle / Delphine Connes ; directeur de thèse : André Castaldo

Date :

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Marchés -- Droit -- Moyen âge

Pouvoir royal -- Moyen âge

Seigneurs -- Moyen âge

Castaldo, André (1941-....) (Directeur de thèse / thesis advisor)

Université Panthéon-Assas (Paris ; 1970-2021) (Organisme de soutenance / degree-grantor)

Relation : Le droit des marchés au Moyen âge : du XIIe siècle au XIVe siècle / Delphine Connes ; sous la direction de André Castaldo / [S.l.] : [s.n.] , 2009

Relation : Le droit des marchés au Moyen Age (du XIIe siècle au XIVe siècle) / Delphine Connes / Villeneuve d'Asq : Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3 , [2010]

Résumé / Abstract : Le marché au Moyen âge, entre le XII° siècle et le XIV° siècle, est l’objet de luttes constantes opposant les simples seigneurs, d’une part, qui ont profité de l’affaiblissement du pouvoir central pour accaparer ce droit, à l’origine régalien, et d’autre part, le roi et les grands seigneurs qui tentent de se voir reconnaitre le monopole du marché. Un double mouvement de centralisation se met en place dans le royaume. Le droit du marché médiéval, issu de ces luttes de pouvoir, est presque uniforme sur l’ensemble du royaume. Malgré quelques caractéristiques locales, les particularités auxquelles il doit faire face, chaque marché suit, sinon les mêmes règles, au moins les mêmes buts. Toute la règlementation du marché médiéval s’articule autour de deux aspirations antinomiques qu’il faut concilier. En effet, pour assurer un développement optimal du marché, les autorités s’efforcent de favoriser leurs bourgeois, qui doivent pouvoir écouler leur production et s’approvisionner dans les meilleures conditions sur le marché local, dont le jour et le lieu ont été judicieusement choisis. Dans ce but, des dispositions protectionnistes sont adoptées. Mais il faut aussi attirer les marchands et les clients étrangers, leurs produits, leurs richesses ; pour cela, des dispositions incitatives sont mises en place. Toute l’habileté des autorités, qui cherchent à développer leur marché, source de droits très lucratifs, réside dans l’émergence d’un juste équilibre entre ces deux préoccupations.