La monnaie dans les relations privées internationales / Caroline Kleiner ; sous la direction de Pierre Mayer

Date :

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Monnaie

Finances internationales

Droit international privé

Mayer, Pierre (1944-.... ; juriste) (Directeur de thèse / thesis advisor)

Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (1971-....) (Organisme de soutenance / degree-grantor)

Relation : La monnaie dans les relations privées internationales / Caroline Kleiner,... ; préface de Pierre Mayer,... / Paris : LGDJ , DL 2010, cop. 2010

Relation : La monnaie dans les relations privées internationales / Caroline Kleiner / Villeneuve d'Asq : Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3 , [2009]

Résumé / Abstract : La monnaie est le medium des échanges internationaux par excellence. Au confluent du droit public et du droit privé, la monnaie, utilisée dans les relations privées internationales, perturbe les mécanismes traditionnels de droit international privé. La notion de monnaie est double en droit : elle renvoie au principe abstrait, élément organisationnel d'une société et signifie également un bien, un avoir concret. Cette dualité du concept de monnaie peut être affinée, dans la perspective du droit international privé, en trois éléments. La monnaie se définit comme un phénomène, composé d'une unité monétaire, référent de valeur qui sert à évaluer les obligations libellées en argent et d'un pouvoir monétaire, qui donne à la monnaie sa force légale, incorporé dans un support monétaire, qui peut être matériel (monnaie fiduciaire) ou immatériel (écriture sur un compte). Cette redéfinition de la monnaie donne de nouvelles clés d'analyse justifiant l'intervention de différents ordres juridiques dès lors qu'une monnaie est présente dans une relation juridique internationale. Chacun de ces éléments peut en effet théoriquement relever d'un ordre juridique différent, désigné en vertu d'une méthode particulière, en fonction de la nature juridique de l'objet qu'il régit. Elle ouvre la voie à de nouvelles solutions en droit international privé, tant en ce qui concerne les problèmes liés aux fluctuations monétaires (problématique de la «monnaie de compte») que Jes difficultés suscitées par les paiements monétaires internationaux (<< monnaie de paiement»).