Propriété, possession et opposabilité / Frédéric Danos ; sous la direction de Laurent Aynès

Date :

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Propriété

Possession (droit)

Tiers (droit)

Droit des biens

Aynès, Laurent (1952-....) (Directeur de thèse / thesis advisor)

Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne (1971-....) (Organisme de soutenance / degree-grantor)

Relation : Propriété, possession et opposabilité / Frédéric Danos ; préface de Laurent Aynès / Paris : Economica , DL 2007

Relation : Propriété, possession et opposabilité / Frédéric Danos / Villeneuve d'Asq : Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3 , [2008]

Résumé / Abstract : L'étude comparée de la propriété, de la possession et de l'opposabilité permet d'appréhender pleinement ces trois notions. Une fois la possession définie comme la jouissance ou la possibilité actuelle de jouissance d'une chose, la propriété apparaît, par soustraction, comme une potentialité de jouissance future, i. e. un pouvoir de jouissance. Mais la propriété ne saurait se définir uniquement ainsi. La propriété s'analyse comme un rapport complexe qui comporte un aspect subjectif (le pouvoir de jouissance d'une chose), un aspect objectif (la qualité de la chose d'être exclusive) et un aspect intersubjectif (l'exclusion des tiers relativement à cette chose) qui s'agencent les uns par rapport aux autres dans un ordre logique et hiérarchisé. Or, le lien d'exclusion des tiers, élément moteur de ce rapport complexe, s'identifie à l'opposabilité erga omnes, laquelle constitue la structure fondamentale de la propriété. C'est elle qui assure l'indépendance de la propriété vis-à-vis de la possession. Toutefois, l'opposabilité erga omnes est elle-même dépendante quant à son efficience de la possession, d'une possession élargie, de nature dualiste, où coexistent une possessio-njouissance (la possession réelle) et une possession-publicité (la possession juridique). L'opposabilité erga omnes, replacée au cœur de la propriété, aboutit notamment à remettre en cause le principe du transfert solo consensu. Ainsi, la relation entre propriété et possession se caractérise par un double mouvement inverse d'indépendance conceptuelle et de dépendance fonctionnelle, vis-à-vis duquel l'opposabilité erga omnes joue le rôle de pivot.