L'usufruit successif et la reversion d'usufruit / par Sylvain Durand ; sous la direction de Rémy Cabrillac

Date :

Editeur / Publisher : [S.l.] : [s.n.] , 2004

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Usufruit

Part du conjoint survivant

Cabrillac, Rémy (1962-....) (Directeur de thèse / thesis advisor)

Université de Montpellier I (1969-2014) (Organisme de soutenance / degree-grantor)

Relation : L'usufruit successif / Sylvain Durand,... ; préface de Rémy Cabrillac,... ; avant-propos de Jean Maury,... / Paris : Defrénois , DL 2006

Relation : L'usufruit successif et la reversion d'usufruit / Sylvain Durand / Villeneuve d'Asq : Atelier national de reproduction des thèses, Université de Lille 3 , [2008]

Résumé / Abstract : Quels sont les caractères de l'usufruit successif ? S'agit-il d'un jus in re, alors qu'il ne peut pas s'exercer directement sur la chose ? Nous le qualifierons de jus ad rem, droit vers la chose. En permettant de prolonger le démembremment de la propriété, est-il toujours un droit temporaire ou peut-il devenir perpétuel ? Cette thèse précise également le régime juridique de l'usufruit successif : ses modes de constitution et d'extinction, mais également les attributs de l'usufruit successif.