La célérité de la procédure en droit processuel / par Didier Cholet ; dir. Geneviève Giudicelli-Delage,...

Date :

Editeur / Publisher : [S.l.] : [s.n.] , 2003

Type : Livre / Book

Type : Thèse / Thesis

Langue / Language : français / French

Procédure (droit)

Procès rapide

Délai (droit)

Giudicelli-Delage, Geneviève (Directeur de thèse / thesis advisor)

École doctorale Droit et Science Politique Pierre Couvrat (Poitiers ; 1993-....) (Ecole doctorale associée à la thèse / doctoral school)

Université de Poitiers. UFR de droit et sciences sociales (1970-....) (Autre partenaire associé à la thèse / thesis associated third party)

Université de Poitiers (1896-...) (Organisme de soutenance / degree-grantor)

Relation : La célérité de la procédure en droit processuel / Didier Cholet,... ; préface de Geneviève Guidicelii-Delage,.. / Paris : LGDJ , DL 2006

Relation : La célérité de la procédure en droit processuel / Didier Cholet / Lille : Atelier national de reproduction des thèses , [2004]

Résumé / Abstract : La lenteur de la justice est un problème ancien et actuel. Pour y remédier, l'objectif de célérité de la procédure est souvent formulé. Cependant, la célérité n'est une notion de droit positif que depuis la formulation de cette exigence par la Convention et la Cour européenne des droits de l'homme. La notion de célérité peut désormais être déterminée. Ce n'est pas seulement la recherche de la rapidité. Elle exclut, en effet, l'excès de lenteur et l'excès de rapidité. Elle suppose aussi une procédure de qualité, diligente et adaptée. La nature de la célérité se révèle également complexe. C'est un droit du justiciable et un principe juridique.