Précis des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, statuts et règlemens dont les dispositions sont le plus souvent en usage dans le ressort du Parlement de Provence. Disposé par ordre alphabétique avec une table où toutes les citations sont rangées par ordre de date... par M. Barrigue de Montvalon, conseiller honoraire. Imprimé par ordre du même Parlement
Date : 1752
Type : Livre / Book
Langue / Language : français / French
France -- Parlement de Provence
Décrets, arrêtés, etc. -- Provence (France) -- 18e siècle
Lois -- Provence (France) -- 18e siècle
Relation : Précis des ordonnances, édits, déclarations, lettres patentes, statuts et règlemens dont les dispositions sont le plus souvent en usage dans le ressort du Parlement de Provence. Disposé par ordre alphabétique avec une table où toutes les citations sont rangées par ordre de date... Par M. Barrigue de Montvalon, conseiller honoraire. Imprimé par ordre du même Parlement / Marseille : Aix-Marseille Université , 2017