Date : 1997
Editeur / Publisher : [S. l.] : [s.n.] , 1997
Type : Livre / Book
Type : Thèse / ThesisLangue / Language : français / French
Droits de la personnalité -- France
Résumé / Abstract : Le but de cette thèse est de vérifier la définition traditionnelle de l'objet du droit d'auteur français. Celui-ci est habituellement défini comme l'œuvre de l'esprit reflétant la personnalité de son auteur. Cette définition peut être déduite des premiers textes de loi consacrant le droit d'auteur. Elle a été tellement développée par la doctrine qu'elle a d'importantes conséquences sur le régime du droit d'auteur (comme l'existence d'un droit moral). En conséquence, l'analyse qui voit dans le droit d'auteur un droit de propriété ne peut pas être vérifiée. En revanche, la définition de l'œuvre de l'esprit comme la création de forme originale reflétant la personnalité de l'auteur a été mal comprise : l'œuvre de l'esprit peut être définie comme celle qui n'a pas d'antécédents et qui satisfait un certain degré d'habileté, de jugement, et de travail.